REMILLY-SUR-TILLE
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La Gestion

REMILLY-SUR-TILLE

Présentation du budget communal 2010

Les taxes sont en augmentation de 1.0306% par rapport à 2009
  taxe d’habitation : 6.70 %
  taxe sur le foncier bâti : 7.43 %
  taxe sur le foncier non bâti : 33.15 %

Le budget principal est équilibré en dépenses et recettes.
   Fonctionnement : 482 748 €    Investissement :  327 419 €

Plan Local d'Urbanisme ( PLU )

Ces documents sont téléchargeables


1. Rapport de présentation
2. Projet d'aménagement et de développement durable(PADD)
3. Réglement
4. Documents graphiques
    4-1. Plan de zonage au 1/2000
.    4-2. Plan de zonage au 1/5000
.    4-3. Plan de zonage  - Hameau de Vaux-sur-Crosne au 1/2000
5. Emplacements réservés
6. Annexes
    6-1. Annexes sanitaires
        6-1a. Note
        6-1b. Plan des réseaux EU et AEP au 1/2000
        6-1c. Plan du réseau AEP au 1/5000
    6-2. Servitudes d'utilité publique
        6-2a. Note

        6-2b. Plan des servitudes d'utilité publique au 1/2500
        6-2c. Plan des servitudes d'utilité publique au 1/5000
    6-3. Plans de zonage Droit de Préemption Urbain (DPU)
        6-3a. Plan n°1 : Le Village au 1/4000

        6-3b. Plan n°2 : Hameau de Vaux-sur-Crosne au 1/2000